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Marchés publics

La Résidence DEBROU est un établissement public autonome. Il est soumis aux règles générales du Code des Marchés Publics. Vous trouverez les marchés conclus au cours des années précédentes.

Les avis d’appel publics à la concurrence relatifs aux marchés à publicité adaptée (Art 40 II du code des marchés publics) sont publiés sur le site de la FHF : www.fhf.fr

 

Les appels d’offre, eux, sont publiés sur les sites spécialisés, BOAMP, JOUE,…

 

Vous trouverez la publication des marchés conclus les années précédentes conformément à l’article R2196-1 du code de la commande publique.

 

Les marchés conclus